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Marques déposées par la société POTTIER Damien
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N'16 Damien Pottier
Marque expirée - Marque en non vigueur

N'16 Damien Pottier
POTTIER Damien, Sébastien, Charles

Numéro de dépôt :
3499184
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
GTC CONDE SUR NOIREAU
Date d'expiration :
02/05/2017
N\'16 Damien Pottier de POTTIER Damien

Présentation de la marque N'16 Damien Pottier

Déposée le 2 mai 2007 par la société POTTIER Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CONDE SUR NOIREAU), la marque française « N'16 Damien Pottier »

Le déposant est la société POTTIER Damien domicilié(e) 16 rue de Domfront,61100 FLERS - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 368 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTTIER Damien domicilié(e) 16 rue de Domfront,61100 FLERS - 61100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N'16 Damien Pottier est expirée depuis le 2 mai 2017.


POTTIER Damien, Sébastien, Charles - 16 rue de Domfront,61100 FLERS - 61100 - France - SIREN 492368139


POTTIER Damien - 16 rue de Domfront,61100 FLERS - 61100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

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