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Marques déposées par monsieur POTTIER Christian
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PACK MACHINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK MACHINES
Monsieur POTTIER Christian

Numéro de dépôt :
92412885
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2002

Présentation de la marque PACK MACHINES

Déposée le 31 mars 1992 par monsieur POTTIER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK MACHINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est monsieur POTTIER Christian domicilié(e) 12, parc de Diane, 78350 JOUY-EN-JOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque PACK MACHINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK MACHINES est expirée depuis le 31 mars 2002.

POTTIER Christian a également déposé les autres marques suivantes : IPP INTERNATIONAL PLANTS PRODUCTION , PATRIMOINE EN NORD , ESPACES VERTS , LE JOURNAL DU PAYSAGE , VERT AVENIR , E.S.A.J. ECOLE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DES JARDINS , EUROVERT MAGAZINE , EUROVERT , PAYSAGE ACTUALITES


Monsieur POTTIER Christian - 12, parc de Diane, 78350 JOUY-EN-JOSAS - France


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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