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Marques déposées par POTTIER Bernard
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CHAINE DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAINE DIFFUSION
POTTIER Bernard

Numéro de dépôt :
1726642
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2000
CHAINE DIFFUSION de POTTIER Bernard

Présentation de la marque CHAINE DIFFUSION

Déposée le 20 novembre 1990 par POTTIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAINE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POTTIER Bernard, domicilié(e) 9 Clair-Village, 59910 Bondues - France.

La marque CHAINE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAINE DIFFUSION est expirée depuis le 20 novembre 2000.

POTTIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : RIVOLI , "LA PIERRE DU SOLEIL" , CHAINE DIFFUSION , Cachématic , RANAL , RANAL


POTTIER Bernard - 9 Clair-Village, 59910 Bondues - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques;Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes : peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie;Meubles, glaces (miroirs cadres, en bois liège roseau jonc osier corne os, ivoire baleine écaille ambre nacre écume mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.