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Marques déposées par monsieur Pottier Alain
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DOMAINE DE LA TOURASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TOURASSE
M. Pottier Alain
Mme Pujol épouse Pottier Sophie

Numéro de dépôt :
3854274
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
DOMAINE DE LA TOURASSE de Pottier Alain

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOURASSE

Déposée le 24 août 2011 par monsieur Pottier Alain et madame Pujol épouse Pottier Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA TOURASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Les déposants sont monsieur Pottier Alain domicilié(e) 11 rue de la Sauzède - 11200 - NEVIAN - France et madame Pujol épouse Pottier Sophie domicilié(e) 11 rue de la Sauzède - 11200 - NEVIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pottier Alain domicilié(e) 11 rue de la Sauzède - 11200 - NEVIAN - France.

La marque DOMAINE DE LA TOURASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TOURASSE est expirée depuis le 24 août 2021.

Pottier Alain a également déposé les autres marques suivantes : BLANC A L'EAU , ROUGE A L'EAU , TOTO VINO , ROSE A L'EAU


M. Pottier Alain - 11 rue de la Sauzède - 11200 - NEVIAN - France

Mme Pujol épouse Pottier Sophie - 11 rue de la Sauzède - 11200 - NEVIAN - France


M. Pottier Alain - 11 rue de la Sauzède - 11200 - NEVIAN - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.