Q- CEL
Présentation de la marque Q- CEL
Déposée le 27 septembre 1984 par la société POTTERS INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Q- CEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Q- CEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Q- CEL est expirée depuis le 27 septembre 2024.
POTTERS INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2004 n°2273091 - Publication au BOPI 2004-09-29
Renouvellement sans limitation n°2038081 - Publication au BOPI 1994-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08
Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573068 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573069 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559084 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28