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SECAN SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECAN SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE
Mme POTIER, née PELTIER Marie-Elisabeth agissant au nom et pour le compte de la SECAN SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE

Numéro de dépôt :
1753398
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/03/2000
SECAN SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE de POTIER

Présentation de la marque SECAN SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE

Déposée le 29 mars 1990 par madame POTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SECAN SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame POTIER domicilié(e) 87 bis, Avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS, (en formation) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme POTIER, née PELTIER Marie-Elisabeth agissant au nom et pour le compte de la SECAN SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE - France.

La marque SECAN SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECAN SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE est expirée depuis le 29 mars 2000.


Mme POTIER, née PELTIER Marie-Elisabeth agissant au nom et pour le compte de la SECAN SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE - 87 bis, Avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS, (en formation) - France


Mme POTIER, née PELTIER Marie-Elisabeth agissant au nom et pour le compte de la SECAN SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Pochettes, feuilles d'album, boîtes, classeurs et tout autre produit d'archivage et/ou protection fabriqué avec des matériaux neutres (inertes ou sans acide), tels que papier, carton, polyester, polypropylène, polyéthylène.