Déposée le 7 décembre 2014 par monsieur POTIER Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Caramels & Confitures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est monsieur POTIER Thierry domicilié(e) 258 rue de la Colinette, Le Moulin du Bois - 10130 - AUXON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POTIER Thierry domicilié(e) 258 rue de la Colinette, Le Moulin du Bois - 10130 - AUXON - France.
La marque Caramels & Confitures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caramels & Confitures arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caramels & Confitures arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.
POTIER Thierry a également déposé les autres marques suivantes : CARAMEL & CONFITURES
M. POTIER Thierry - 258 rue de la Colinette, Le Moulin du Bois - 10130 - AUXON - France
M. POTIER Thierry - 258 rue de la Colinette, Le Moulin du Bois - 10130 - AUXON - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Errata de l'enregistrement - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 26 août 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°653116 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes congelés, séchés ; compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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