Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTIAN POTIER
Monsieur POTIER OLIVIER

Numéro de dépôt :
1401778
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1997
CHRISTIAN POTIER de POTIER OLIVIER

Présentation de la marque CHRISTIAN POTIER

Déposée le 3 avril 1987 par monsieur POTIER OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRISTIAN POTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur POTIER OLIVIER domicilié(e) "La Justice", Route de ST ANTOINE, 47300 PUJOLS. - France.

La marque CHRISTIAN POTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTIAN POTIER est expirée depuis le 3 avril 1997.

POTIER OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : ma-carte-sos , TRADITION D'UN ART


Monsieur POTIER OLIVIER - "La Justice", Route de ST ANTOINE, 47300 PUJOLS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

"Viande, poisson, volaille, gibier: extraits de viande, fruits et légumes conservés, sechés et cuits: gelées, confiture;oeufs, lait, et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves."Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faite de céréales, pain, patisserie et confiserie, glace et commestibles;miel, sirop de mélasse;levures, poudre pour lever sel et moutarde;vinaigre, sauce (à l'exception des sauces pour salade); épices, glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.