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Marques déposées par monsieur POTIER JEAN-CLAUDE ARCHIBAT
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SARL ARCHIBAT ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SARL ARCHIBAT ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT
M. POTIER JEAN-CLAUDE SARL ARCHIBAT

Numéro de dépôt :
97673712
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SARL ARCHIBAT ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT

Déposée le 14 avril 1997 par monsieur POTIER JEAN-CLAUDE ARCHIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARL ARCHIBAT ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT »

Le déposant est monsieur POTIER JEAN-CLAUDE ARCHIBAT domicilié(e) 1 RUE SORBIER, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARCHIBAT - M. POTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 37 42 42


M. POTIER JEAN-CLAUDE SARL ARCHIBAT - 1 RUE SORBIER, 75020 PARIS - France


SARL ARCHIBAT - M. POTIER - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287223 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288649 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Entreprise générale de bâtiment. Bureau d'études et de conception

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.