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Marques déposées par la société POTIER Claude
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DOMAINE DU PARC SAINT PAUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PARC SAINT PAUL
POTIER Claude

Numéro de dépôt :
3039362
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU PARC SAINT PAUL

Déposée le 3 juillet 2000 par la société POTIER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU PARC SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la société POTIER Claude domicilié(e) 16 Rue du Prieure, 37500 LIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 051 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTIER Claude - France.

La marque DOMAINE DU PARC SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PARC SAINT PAUL est expirée depuis le 3 juillet 2010.

POTIER Claude a également déposé les autres marques suivantes : Phoenixlab'


POTIER Claude - 16 Rue du Prieure, 37500 LIGRE - France - SIREN 331051883


POTIER Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée "domaine du parc saint paul".