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Marques déposées par monsieur POTIE Simon
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La Canute Lyonnaise Fabrique de bière artisanale et urbaine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Canute Lyonnaise Fabrique de bière artisanale et urbaine
M. POTIE Simon
Mle FERNIER Anne-Pauline

Numéro de dépôt :
4218290
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2025
La Canute Lyonnaise Fabrique de bière artisanale et urbaine de POTIE Simon

Présentation de la marque La Canute Lyonnaise Fabrique de bière artisanale et urbaine

Déposée le 15 octobre 2015 par monsieur POTIE Simon et mademoiselle FERNIER Anne-Pauline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Canute Lyonnaise Fabrique de bière artisanale et urbaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur POTIE Simon domicilié(e) 115 rue de SEZE - 69006 - LYON - France et mademoiselle FERNIER Anne-Pauline domicilié(e) 12 Allée du Vallon - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POTIE Simon domicilié(e) 115 rue de SEZE - 69006 - LYON - France.

La marque La Canute Lyonnaise Fabrique de bière artisanale et urbaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Canute Lyonnaise Fabrique de bière artisanale et urbaine arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.


M. POTIE Simon - 115 rue de SEZE - 69006 - LYON - France

Mle FERNIER Anne-Pauline - 12 Allée du Vallon - 69570 - DARDILLY - France


M. POTIE Simon - 115 rue de SEZE - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont de fabrication artisanale.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces produits sont de fabrication artisanale.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; ces produits sont de fabrication artisanale.