Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAVOCAT
POTHIER Michael
POTHIER Tianyang

Numéro de dépôt :
3744583
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/06/2020
LAVOCAT de POTHIER Michael

Présentation de la marque LAVOCAT

Déposée le 8 juin 2010 par POTHIER Michael et POTHIER Tianyang auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LAVOCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Les déposants sont POTHIER Michael domicilié(e) Chez Mme GUILLERMIN, 7 Grande Rue - 69600 - OULLINS - France et POTHIER Tianyang domicilié(e) Chez Mme GUILLERMIN, 7 Grande Rue - 69600 - OULLINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LAVOCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAVOCAT est expirée depuis le 8 juin 2020.


POTHIER Michael - Chez Mme GUILLERMIN, 7 Grande Rue - 69600 - OULLINS - France

POTHIER Tianyang - Chez Mme GUILLERMIN, 7 Grande Rue - 69600 - OULLINS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565677 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Fruits congelés ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical, tous ces produits étant à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait, de produits laitiers et/ou d'huiles et de graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical, tous ces produits étant à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines, de préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie, de levure, de poudre pour faire lever, de confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de sel, de moutarde, de vinaigre, d'épices et/ou de glace à rafraîchir.

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades.