Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIVEILLE
POTHIER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
96651861
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque LOGIVEILLE

Déposée le 20 novembre 1996 par POTHIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGIVEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est POTHIER Jean-Claude, domicilié(e) 16, Rue des Noyers, 77220 LIVERDY-en-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTHIER Jean-Claude - France.

La marque LOGIVEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIVEILLE est expirée depuis le 20 novembre 2006.

POTHIER Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : SECURILLIANCE


POTHIER Jean-Claude - 16, Rue des Noyers, 77220 LIVERDY-en-BRIE - France


POTHIER Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

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