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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEZ AERONAUTIQUE
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CAROLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLEAN
POTEZ AERONAUTIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3895203
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022
CAROLEAN de POTEZ AERONAUTIQUE

Présentation de la marque CAROLEAN

Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEZ AERONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAROLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEZ AERONAUTIQUE domicilié(e) 8 ROUTE DU HOUGA, BP 149 - 40801 - AIRE SUR L'ADOUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 023 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTEZ AERONAUTIQUE domicilié(e) 8 ROUTE DU HOUGA, BP 149 - 40801 - AIRE SUR L'ADOUR CEDEX - France.

La marque CAROLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLEAN est expirée depuis le 6 février 2022.

POTEZ AERONAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LAUTUS , SOFIA , CARNET DE VOL


POTEZ AERONAUTIQUE, SAS - 8 ROUTE DU HOUGA, BP 149 - 40801 - AIRE SUR L'ADOUR CEDEX - France - SIREN 632023347


POTEZ AERONAUTIQUE - 8 ROUTE DU HOUGA, BP 149 - 40801 - AIRE SUR L'ADOUR CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; robots (machines).