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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POTERIES GRANDON FRÈRES
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POTERIES DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

POTERIES DE FRANCE
POTERIES GRANDON FRÈRES S.A.

Numéro de dépôt :
3413832
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/03/2016
POTERIES DE FRANCE de POTERIES GRANDON FRÈRES

Présentation de la marque POTERIES DE FRANCE

Déposée le 3 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) POTERIES GRANDON FRÈRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « POTERIES DE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTERIES GRANDON FRÈRES domicilié(e) 09 rue de Champfleury,17430 BORDS - 17430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 880 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTERIES DE FRANCE est expirée depuis le 3 mars 2016.

POTERIES GRANDON FRÈRES a également déposé les autres marques suivantes : GRANDON Le décor naturel du jardin a un nom , GF GRANDON , ESOLIS L'HARMONIE PROVENCALE


POTERIES GRANDON FRÈRES S.A. - 09 rue de Champfleury,17430 BORDS - 17430 - France - SIREN 556880011


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Pierres ; ouvrages de sculpteurs et tailleurs de pierre, à savoir : objets d'art et statues en pierre ou en marbre ; pierre artificielle, pierres funéraires, quartz, marbre, vases, bacs, vasques, auges, mortiers, jardinières et mobilier (meubles) réalisés en pierre naturelle ou reconstituée, argile, carrelages non métalliques, figurines en pierre, en béton ou en marbre, baignoires d'oiseaux non métalliques, terre cuite.Meubles, vases, balconnière, jardinières, bacs à plantes, mobilier de jardin, tables, bancs, sièges tous ces articles étant en bois ou en matière plastique.Poteries, vaisselle non en métaux précieux, caches pots non en papier, pots à fleurs, pots.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.