Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESOLIS L'HARMONIE PROVENCALE
POTERIES GRANDON FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97686981
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2007

Présentation de la marque ESOLIS L'HARMONIE PROVENCALE

Déposée le 8 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) POTERIES GRANDON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESOLIS L'HARMONIE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTERIES GRANDON FRERES domicilié(e) 9, Rue de Champfleury, 17430 BORDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 880 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque ESOLIS L'HARMONIE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESOLIS L'HARMONIE PROVENCALE est expirée depuis le 8 juillet 2007.

POTERIES GRANDON FRERES a également déposé les autres marques suivantes : GRANDON Le décor naturel du jardin a un nom , POTERIES DE FRANCE , GF GRANDON


POTERIES GRANDON FRERES Société Anonyme - 9, Rue de Champfleury, 17430 BORDS - France - SIREN 556880011


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Articles pour l'aménagement et la décoration de jardins et d'espaces verts en pierre reconstituée, céramique, brique ou terre cuite, à savoir: vases, vasques, balconnières, jardinières, bacs à plantes, fontaines; Mobilier de jardin en pierre reconstituée, en céramique, brique ou terre cuite, à savoir: tables, bancs, sièges, colonnes, colonnettes, pergolas, balustrades, statues; Mobilier urbain en pierre reconstituée, en céramique, brique ou terre cuite, à savoir: bornes de stationnement, bancs, sièges, tables, poteaux, jardinières, vasques, bacs à plantes. Vases, balconnières, jardinières, bacs à plantes, mobilier de jardin, tables, bancs, sièges, tous ces articles étant en bois ou en matière plastique

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.