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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) poterie suffloum
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Alsamasse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alsamasse
poterie suffloum, sarl

Numéro de dépôt :
4100883
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2024
Alsamasse de poterie suffloum

Présentation de la marque Alsamasse

Déposée par voie électronique le 25 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) poterie suffloum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alsamasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) poterie suffloum domicilié(e) 10 rue de Bischwiller - 67620 - Soufflenheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, poterie suffloum, M. Vincent Pirard domicilié(e) 10 rue de Bischwiller - 67620 - Soufflenheim - France.

La marque Alsamasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alsamasse est expirée depuis le 25 juin 2024.


poterie suffloum, sarl - 10 rue de Bischwiller - 67620 - Soufflenheim - France


poterie suffloum, M. Vincent Pirard - 10 rue de Bischwiller - 67620 - Soufflenheim - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

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