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Marques déposées par POTERIE NORMAND SN
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MANUFACTURE NORMAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANUFACTURE NORMAND
POTERIE NORMAND SN

Numéro de dépôt :
4428252
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
MANUFACTURE NORMAND de POTERIE NORMAND SN

Présentation de la marque MANUFACTURE NORMAND

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par POTERIE NORMAND SN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANUFACTURE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est POTERIE NORMAND SN domicilié(e) 67 route de Cosne - 58310 - ST AMAND EN PUISAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTERIE NORMAND SN, Madame ELISABETH LEBEGUE domicilié(e) 67 route de Cosne - 58310 - ST AMAND EN PUISAYE - France.

La marque MANUFACTURE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE NORMAND arrivera à expiration en date du 13 février 2028.


POTERIE NORMAND SN - 67 route de Cosne - 58310 - ST AMAND EN PUISAYE - France


POTERIE NORMAND SN, Madame ELISABETH LEBEGUE - 67 route de Cosne - 58310 - ST AMAND EN PUISAYE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Appareils d'éclairage ;

Cuir ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

Meubles ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.