Déposée le 26 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POTERIE DE CADEUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POTERIE DE CADEUIL domicilié(e) 11B ROUTE DE ROCHEFORT CADEUIL, 17680 SAINT SORNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 2; CL0 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL POTERIE DE CADEUIL - France.
La marque ARTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEA est expirée depuis le 26 décembre 2005.
POTERIE DE CADEUIL a également déposé les autres marques suivantes : GLOOBIES
SARL POTERIE DE CADEUIL - 11B ROUTE DE ROCHEFORT CADEUIL, 17680 SAINT SORNIN - France - SIREN 3842; CL0
SARL POTERIE DE CADEUIL - France
Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321442 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Moulages a décorer et/ou décores destinés aux artistes et/ou à l'initiation des enfants. Moulages a décorer et/ou décores destinés aux loisirs et activités ludiques. Peintures, teintes, colorants et vernis ; De type gouache, pastille a l'eau, poudre, cire, cirage, encre, crayon. Jeux tels que jeux d'échecs, de dames, de jaquet, de go. Miroirs et/ou cadres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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