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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POTENTILLE
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POTENTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTENTILLE
POTENTILLE SARL

Numéro de dépôt :
3206350
Date de dépôt :
22/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2013
POTENTILLE de POTENTILLE

Présentation de la marque POTENTILLE

Déposée le 22 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POTENTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POTENTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POTENTILLE domicilié(e) 53 RUE WALDECK - ROUSSEAU,50600 SAINT HILAIRE DU HARCOUET - 50600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 200 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle SOIMIER Armelle SARL POTENTILLE domicilié(e) 53 RUE WALDECK - ROUSSEAU,50600 SAINT HILAIRE DU HARCOUET - 50600 - France.

La marque POTENTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTENTILLE est expirée depuis le 22 janvier 2013.


POTENTILLE SARL - 53 RUE WALDECK - ROUSSEAU,50600 SAINT HILAIRE DU HARCOUET - 50600 - France - SIREN 441200391


Melle SOIMIER Armelle SARL POTENTILLE - 53 RUE WALDECK - ROUSSEAU,50600 SAINT HILAIRE DU HARCOUET - 50600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Animaux vivants, fruits et légumes frais, aliments et boissons pour animaux, malt. Dentelles et broderies, ribans et lacets; boutons, crochéts et oeillets, épinglés et aiguilles; fleurs artificielles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); pergner et épongés brosser (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle non en métaux précieux; objets d'art et de décoration en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.