Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMEBULLES
POTENTIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3851904
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2021
COSMEBULLES de POTENTIER

Présentation de la marque COSMEBULLES

Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSMEBULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POTENTIER domicilié(e) 3 Lotissement des Palmiers ZAC du Colombier n 4 - 83350 - Ramatuelle - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 893 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bertrand ERMENEUX AVOXA domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'anjou - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque COSMEBULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMEBULLES est expirée depuis le 8 août 2021.

POTENTIER a également déposé les autres marques suivantes : PUFFY BALL , bracelet émotion , duck victim , ma super pêches aux canards


POTENTIER, Société par actions simplifiée - 3 Lotissement des Palmiers ZAC du Colombier n 4 - 83350 - Ramatuelle - France - SIREN 423893163


Maître Bertrand ERMENEUX AVOXA - 5 allée Ermengarde d'anjou - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

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