Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAOSER
POTENTIER Denis François Bernard Marie Alexandre

Numéro de dépôt :
99784573
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque CHAOSER

Déposée le 29 mars 1999 par POTENTIER Denis François Bernard Marie Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAOSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est POTENTIER Denis François Bernard Marie Alexandre, domicilié(e) 100 rue Gounod, 59130 Lambersart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTENTIER Denis - France.

La marque CHAOSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAOSER est expirée depuis le 29 mars 2009.


POTENTIER Denis François Bernard Marie Alexandre - 100 rue Gounod, 59130 Lambersart - France


POTENTIER Denis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) ; microprogrammes pour ordinateurs ; jeux pour ordinateurs, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels de jeux pour ordinateurs ou pour appareils de jeux ; programmes enregistrés d'ordinateurs pour jeux vidéo et pour jeux informatiques ; disques compacts à mémoire figée (dits cédérom), disques vidéo, bandes magnétiques, cassettes, disques compacts ; supports d'enregistrement de données pour ordinateurs ; enregistrements sonores, enregistrements vidéo. Publications imprimées ; livres, périodiques, manuels ; papeterie ; instruments pour l'écriture, agendas, affiches, marques pour livres, cartes, autocollants, bandes dessinées, photographies, matériel pour le dessin ; cartes à jouer ; papier pour l'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Informations dans le domaine du divertissement, de l'éducation, des jeux accessibles à des utilisateurs à distance de logiciels, par des dispositifs en ligne par câble ou par satellite ; divertissement ; organisation de concours ou de jeux (éducation ou divertissement) ; production de spectacles, de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.