Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bracelet Français
M. POTENCIER Corentin

Numéro de dépôt :
4226638
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2025
Le Bracelet Français de POTENCIER Corentin

Présentation de la marque Le Bracelet Français

Déposée le 17 novembre 2015 par monsieur POTENCIER Corentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Bracelet Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est monsieur POTENCIER Corentin domicilié(e) 229 Boulevard de la liberté - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POTENCIER Corentin domicilié(e) 229 Boulevard de la liberté - 59800 - LILLE - France.

La marque Le Bracelet Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bracelet Français arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.


M. POTENCIER Corentin - 229 Boulevard de la liberté - 59800 - LILLE - France


M. POTENCIER Corentin - 229 Boulevard de la liberté - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Dentelles et broderies, et lacets.