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Marques déposées par POTELLE Dominique
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LA 7 EME COMPAGNIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA 7 EME COMPAGNIE
POTELLE Dominique
RUSTY, SAS

Numéro de dépôt :
3660244
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
LA 7 EME COMPAGNIE de POTELLE Dominique

Présentation de la marque LA 7 EME COMPAGNIE

Déposée par voie électronique le 26 juin 2009 par POTELLE Dominique et la Société par Action Simplifiée (SAS) RUSTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA 7 EME COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Les déposants sont POTELLE Dominique domicilié(e) 2 rue Baudelaire - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) RUSTY domicilié(e) 11 RUE JEAN SANS PEUR - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. POTELLE Dominique domicilié(e) 2 rue Baudelaire - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France.

La marque LA 7 EME COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18 22 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA 7 EME COMPAGNIE arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.


POTELLE Dominique - 2 rue Baudelaire - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France

RUSTY, SAS - 11 RUE JEAN SANS PEUR - 59000 - LILLE - France


M. POTELLE Dominique - 2 rue Baudelaire - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708192 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;

Cuir et imitations du cuir ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.