Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPRESSE
POTEL Pierre
BAILLY Christian

Numéro de dépôt :
99805059
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque LA COMPRESSE

Déposée le 28 juillet 1999 par POTEL Pierre et BAILLY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA COMPRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Les déposants sont POTEL Pierre, domicilié(e) 22, Square Georges Duhamel, 91250 SAINT-GERMAIN-les-CORBEIL - France et BAILLY Christian, domicilié(e) 1, rue des Activités, 91540 ORMOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT - France.

La marque LA COMPRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPRESSE est expirée depuis le 28 juillet 2009.

POTEL Pierre a également déposé les autres marques suivantes : KELVINE


POTEL Pierre - 22, Square Georges Duhamel, 91250 SAINT-GERMAIN-les-CORBEIL - France

BAILLY Christian - 1, rue des Activités, 91540 ORMOY - France


ABRITT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Restaurants, restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, restauration (repas).