Marque enregistrée - Marque en vigueur

SALON SEINE
POTEL ET CHABOT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4087966
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2024
SALON SEINE de POTEL ET CHABOT

Présentation de la marque SALON SEINE

Déposée le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL ET CHABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SALON SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL ET CHABOT domicilié(e) 3 rue de Chaillot - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque SALON SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON SEINE arrivera à expiration en date du 30 avril 2024.

POTEL ET CHABOT a également déposé les autres marques suivantes : COUR ET JARDIN , POTEL ELYSEES , Gazette d'Epicure , PAVILLON DES LOGES , POTEL ET CHABOT AQUITAINE , POTEL & CHABOT Traiteur du Tout-Paris , SALONS EVREUX , PAVILLON CAMBON CAPUCINES , CARNET D'EPICURE , PAVILLON CAMBON


POTEL ET CHABOT, société par actions simplifiée - 3 rue de Chaillot - 75016 - PARIS - France - SIREN 552043754


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait partiel n°630211 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base de riz, de pâtes ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ; fleurs fraîches ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation ; organisation de concours [éducation, divertissement] ; informations en matière d'éducation ; académies (éducation) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de réceptions (restauration) ; location de salles pour banquets et réceptions ; location de matériel pour banquets et réceptions ; services de bars, de cafés, de cafétérias.