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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POTEL ET CHABOT
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PAVILLON D'ARMENONVILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAVILLON D'ARMENONVILLE
POTEL ET CHABOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1458639
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2017

Présentation de la marque PAVILLON D'ARMENONVILLE

Déposée le 3 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) POTEL ET CHABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVILLON D'ARMENONVILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTEL ET CHABOT domicilié(e) 3, rue de Chaillot,75016 PARIS (dossier no 2330516) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2330516) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAVILLON D'ARMENONVILLE est expirée depuis le 3 mars 2017.

POTEL ET CHABOT a également déposé les autres marques suivantes : COUR ET JARDIN , POTEL ELYSEES , Gazette d'Epicure , PAVILLON DES LOGES , POTEL ET CHABOT AQUITAINE , POTEL & CHABOT Traiteur du Tout-Paris , SALONS EVREUX , PAVILLON CAMBON CAPUCINES , CARNET D'EPICURE , PAVILLON CAMBON


POTEL ET CHABOT Société Anonyme - 3, rue de Chaillot,75016 PARIS (dossier no 2330516) - 75016 - France - SIREN 552043754


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2330516) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2007 n°2330516 - Publication au BOPI 2007-01-02

Renouvellement sans limitation n°2079585 - Publication au BOPI 1997-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 25 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°609477 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Viande, poisson, gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir, boissons alcooliques (à l'exception des bières), organisation de réceptions spectacles et divertissement; services d'hôtellerie restauration et de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.