Déposée le 15 février 1983 par la Société Anonyme (SA) POTEL ET CHABOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COUR ET JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTEL ET CHABOT domicilié(e) 3, rue de Chaillot,75016 PARIS (dossier no 2233949) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 754 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233949) - 78220 - France.
La marque COUR ET JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POTEL ET CHABOT, société anonyme - 3, rue de Chaillot,75016 PARIS (dossier no 2233949) - 75016 - France - SIREN 552043754
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233949) - 78220 - France
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2002 n°2233949 - Publication au BOPI 2002-12-30
Renouvellement sans limitation n°2012358 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28
Restaurants, hôtellerie, restauration, traiteur, bars, débits de boissons, spectacles, dancings, salons de réception, banquets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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