Déposée le 10 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL & CHABOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SALLE DES TIRAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL & CHABOT domicilié(e) 3 rue de Chaillot - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo, 75008 - France.
La marque SALLE DES TIRAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POTEL & CHABOT, société par actions simplifiée - 3 rue de Chaillot - 75016 - Paris - France - SIREN 552043754
LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo, 75008 - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 7 mars 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°571190 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base de riz, de pâtes ;
Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ; fleurs fraîches ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Activités sportives et culturelles ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation ; organisation de concours [éducation, divertissement] ; informations en matière d'éducation ; académies (éducation) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de réceptions (restauration) ; location de salles pour banquets et réceptions ; location de matériel pour banquets et réceptions ; services de bars, de cafés, de cafétérias.
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