Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accent
potagyé

Numéro de dépôt :
4450334
Date de dépôt :
01/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2028
Accent de potagyé

Présentation de la marque Accent

Déposée par voie électronique le 1 mai 2018 par potagyé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est potagyé domicilié(e) 14 rue des Vannes - 10250 - gyé-sur-seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, potagyé, Monsieur juan sanchez domicilié(e) 14 rue des vannes - 10250 - gyé-sur-seine - France.

La marque Accent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accent arrivera à expiration en date du 1 mai 2028.


potagyé - 14 rue des Vannes - 10250 - gyé-sur-seine - France


potagyé, Monsieur juan sanchez - 14 rue des vannes - 10250 - gyé-sur-seine - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation).