Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LEBOGUIER NEW YORK . PARIS . SHANGAI
POTAGER & MOBILIER URBAINS, SAS M. Jean-Yves WATTRÉ
Numéro de dépôt :
4177125
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LEBOGUIER NEW YORK . PARIS . SHANGAI
Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTAGER & MOBILIER URBAINS et monsieur Jean-Yves WATTRÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LEBOGUIER NEW YORK . PARIS . SHANGAI »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) POTAGER & MOBILIER URBAINS domicilié(e) 66 Route de Leuville - 91180 - Saint-Germain-Lès-Arpajon - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Jean-Yves WATTRÉ domicilié(e) 66 Route de Leuville - 91180 - Saint-Germain- lès-Arpajon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UN DES SENS, M. Gregory JOLLY domicilié(e) 14 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZÉ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POTAGER & MOBILIER URBAINS, SAS - 66 Route de Leuville - 91180 - Saint-Germain-Lès-Arpajon - France - SIREN 8
M. Jean-Yves WATTRÉ - 66 Route de Leuville - 91180 - Saint-Germain- lès-Arpajon - France
UN DES SENS, M. Gregory JOLLY - 14 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZÉ - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°722073 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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