Marque renouvelée - Marque en vigueur

POTAGER CITY
POTAGER CITY, SAS

Numéro de dépôt :
3480810
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/02/2027
POTAGER CITY de POTAGER CITY

Présentation de la marque POTAGER CITY

Déposée le 12 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTAGER CITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « POTAGER CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POTAGER CITY domicilié(e) 5 RUE DU FIEF - 69780 - TOUSSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 600 781 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POTAGER CITY, M. Alarçon Yoann domicilié(e) 5 RUE DU FIEF - 69780 - TOUSSIEU - France.

La marque POTAGER CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POTAGER CITY arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

POTAGER CITY a également déposé les autres marques suivantes : YUZZU , POTAGER CITY , Ouicheese , POTAGER BABY , Les gourmandises de mes producteurs , CHÈQUE CADEAU GOURMAND , YUZZU


POTAGER CITY, SAS - 5 RUE DU FIEF - 69780 - TOUSSIEU - France - SIREN 499600781


POTAGER CITY, M. Alarçon Yoann - 5 RUE DU FIEF - 69780 - TOUSSIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632884 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.