Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT FRANÇAIS DE TÉLÉ-PILOTAGE
POSICARBON, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4156881
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2025
INSTITUT FRANÇAIS DE TÉLÉ-PILOTAGE de POSICARBON

Présentation de la marque INSTITUT FRANÇAIS DE TÉLÉ-PILOTAGE

Déposée le 13 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POSICARBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTITUT FRANÇAIS DE TÉLÉ-PILOTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POSICARBON domicilié(e) 84 rue du pont de fer - 62190 - LILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POSICARBON, M. HUYGHE Jean Philippe domicilié(e) 84 rue du pont de fer - 62190 - LILLERS - France.

La marque INSTITUT FRANÇAIS DE TÉLÉ-PILOTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT FRANÇAIS DE TÉLÉ-PILOTAGE arrivera à expiration en date du 13 février 2025.


POSICARBON, S.A.S. - 84 rue du pont de fer - 62190 - LILLERS - France


POSICARBON, M. HUYGHE Jean Philippe - 84 rue du pont de fer - 62190 - LILLERS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de pesage, de signalisation, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs ; architecture ; décoration intérieure ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.