Déposée le 9 décembre 1986 par POSEY John Thornton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est POSEY John Thornton domicilié(e) 5635 Peck Road ARCADIA, CALIFORNIE - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque POSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POSEY arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.
POSEY John Thornton - 5635 Peck Road ARCADIA, CALIFORNIE - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Renouvellement sans limitation n°2079202 - Publication au BOPI 1997-01
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329771 - Publication au BOPI 2006-12-19
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2016 n°2629382 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-10-04
Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695732 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27
Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695733 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27
Inscription le 14 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708068 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14
Inscription le 21 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773471 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21
Inscription le 25 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774202 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-25
Matériel et équipement pour hôpitaux, notamment ceintures de sécurité, attaches, casques chirurgicaux, supports, vêtements, berceaux, porte-pieds, tapis de séchage, chauffe-lits, sécheurs de plâtre, repose-pieds, gouttières, attelles, molletons, alèzes, bavettes, serviettes hygiéniques, écharpes, poids, extenseurs, haltères.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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