Déposée par voie électronique le 8 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POS domicilié(e) 49 Rue d'Hauteville,
75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 941 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Baudel Gabrielle domicilié(e) 7 rue d'Arcole,
75004 paris - France.
La marque POS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POS arrivera à expiration en date du 8 avril 2030.
POS, SARL - 49 Rue d'Hauteville,
75010 PARIS - France - SIREN 484941356
Mme Baudel Gabrielle - 7 rue d'Arcole,
75004 paris - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2746090 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-04-21
Meubles ; commodes ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; étagères ; coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; cintres pour vêtements ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobiles décoratifs ; vannerie. ; Jardinières ; boîtes en bois ou en matières plastiques. ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints. ;
Organisation d'expositions à titre commercial ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, publicité en ligne sur un réseau informatique. ;
Décoration intérieure.
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