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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POS INDUSTRY
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SIMULEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMULEC
POS INDUSTRY, SA

Numéro de dépôt :
3883413
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/12/2021
SIMULEC de POS INDUSTRY

Présentation de la marque SIMULEC

Déposée le 21 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) POS INDUSTRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SIMULEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POS INDUSTRY domicilié(e) 21B RUE DE PEUPLIERS - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 425 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POS INDUSTRY, M. JEROME BAZIN domicilié(e) 21B RUE DE PEUPLIERS - 92000 - NANTERRE - France.

La marque SIMULEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMULEC est expirée depuis le 21 décembre 2021.


POS INDUSTRY, SA - 21B RUE DE PEUPLIERS - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 433425394


POS INDUSTRY, M. JEROME BAZIN - 21B RUE DE PEUPLIERS - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.