Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE LUISANTAIS
Numéro de dépôt :
1582432
Date de dépôt :
10/05/1985
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
10/05/1995
Présentation de la marque LE LUISANTAIS
Déposée le 10 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) PORVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « LE LUISANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE LUISANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LUISANTAIS est expirée depuis le 10 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36