Déposée le 23 novembre 2000 par PORTUGAIS Jacques Dan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADVENTIS GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est PORTUGAIS Jacques Dan, domicilié(e) 27 bis rue de Bellevue, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Dan PORTUGAIS - France.
La marque ADVENTIS GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORTUGAIS Jacques Dan - 27 bis rue de Bellevue, 75019 PARIS - France
Jacques Dan PORTUGAIS - France
Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337076 - Publication au BOPI 2001-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils de communication et de traitement de données, appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; Cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques, appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées. Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques, télécommunication, services de radiotéléphonie mobile, location de radiotéléphone. Services téléphoniques et radio téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; service de courrier électronique et diffusion d'informations par voies électroniques ; fournitures de connexion à un serveur informatique, services de fournitures d'accès sur le réseau Internet ; transmission et diffusion d'informations par le réseau Internet. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et au réseau Internet ; Assistance technique et consultations dans les télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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