PORTUCEL – EMPRESA PRODUTORA DE PASTA ET PAPEL SA, Société de droit portugais
Numéro de dépôt :
1294946
Date de dépôt :
24/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2024
Présentation de la marque CACIA
Déposée le 24 août 1984 par la société étrangère PORTUCEL – EMPRESA PRODUTORA DE PASTA ET PAPEL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère PORTUCEL – EMPRESA PRODUTORA DE PASTA ET PAPEL SA domicilié(e) Mitrena, apartado 55 - 2901 - SETUBAL - Portugal.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque CACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CACIA est expirée depuis le 24 août 2024.
PORTUCEL – EMPRESA PRODUTORA DE PASTA ET PAPEL SA a également déposé les autres marques suivantes : RAINBOW
PORTUCEL – EMPRESA PRODUTORA DE PASTA ET PAPEL SA, Société de droit portugais - Mitrena, apartado 55 - 2901 - SETUBAL - Portugal
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 20 août 2004 n°2271002 - Publication au BOPI 2004-08-20
Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397588 - Publication au BOPI 2004-08-10
Renouvellement sans limitation n°2036391 - Publication au BOPI 1994-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22
Renouvellement sans limitation le 8 août 2014 n°2564854 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-08
Pâtes de cellulose et dérivés de cellulose; papier, emballages de carton, emballages de papier, carton ondulé et carton pressé.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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