Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE D EAU ART ET DECORATION
PORTRON Didier Roland René

Numéro de dépôt :
3215430
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2023
TERRE D EAU ART ET DECORATION de PORTRON Didier Roland René

Présentation de la marque TERRE D EAU ART ET DECORATION

Déposée le 12 mars 2003 par PORTRON Didier Roland René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE D EAU ART ET DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est PORTRON Didier Roland René domicilié(e) - 17780 - MOËZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Didier PORTRON domicilié(e) Les GREOUILLERES - 17780 - MOËZE - France.

La marque TERRE D EAU ART ET DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE D EAU ART ET DECORATION est expirée depuis le 12 mars 2023.


PORTRON Didier Roland René - 17780 - MOËZE - France


Didier PORTRON - Les GREOUILLERES - 17780 - MOËZE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2013 n°2523775 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-05

– fontaines décoratives en pierre, en pierre reconstituée, en verre, en marbre ou en grés. Luminaire (appareils d'éclairage décoratif). – objets d'art en pierre, en pierre reconstituée ou en marbre. Objets de décoration : Statues, statuettes, vases, cadrans solaires, tableaux représentant une scéne, carreaux avec symbole et figurines en pierre, en pierre reconstituée ou en marbre. Vitraux. – objets d'art en bois, en plâtre ou en cire. Objets de décoration : boites, statuettes, et figurines en bois, en plâtre et en cire. Urnes funéraires. Vannerie. Miroirs. – objets d'art en verre, porcelaine, faïence, grés ou en terre cuite. Poterie. Vases et coupelles non en métaux précieux. Vaisselle non en métaux précieux. Bougeoirs, chandeliers et porte-encens non en métaux précieux. Figurines, boîtes, flacons, bougeoirs en verre. Verres (recipients) Verre brute ou mi-ouvragé.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.