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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORTO SOLEIL
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PORTO SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTO SOLEIL
S.A.R.L. PORTO SOLEIL

Numéro de dépôt :
95558771
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2005

Présentation de la marque PORTO SOLEIL

Déposée le 10 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORTO SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORTO SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORTO SOLEIL domicilié(e) 29 RUE BOTTERO, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 798 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOUKAN MAURICE MAX - France.

La marque PORTO SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558771.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTO SOLEIL est expirée depuis le 10 février 2005.


S.A.R.L. PORTO SOLEIL - 29 RUE BOTTERO, 06000 NICE - France - SIREN 399798149


Monsieur DOUKAN MAURICE MAX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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