RESTAURANT LA COLLEGIALE
Présentation de la marque RESTAURANT LA COLLEGIALE
Déposée le 25 juin 1996 par monsieur PORTNER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « RESTAURANT LA COLLEGIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RESTAURANT LA COLLEGIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632777.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT LA COLLEGIALE est expirée depuis le 25 juin 2006.
PORTNER Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32