Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTIC
PORTIC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3989886
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2023
PORTIC de PORTIC

Présentation de la marque PORTIC

Déposée le 13 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORTIC domicilié(e) 6-8 rue du Général Camou - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 467 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque PORTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTIC est expirée depuis le 13 mars 2023.


PORTIC, Société à responsabilité limitée - 6-8 rue du Général Camou - 75007 - PARIS - France - SIREN 331467142


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Errata de la publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Informations et conseils en matière de construction ; réhabilitation de bâtiments et de sites ; informations et conseils en matière de démolition de constructions ; informations et conseils en matière de restauration d'immeubles et de bâtiments ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; levés de terrains ; essais de matériaux ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle).