Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER OENO
MME PORTEVIN-RADET BÉNÉDICTE

Numéro de dépôt :
3262806
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013
ALTER OENO de PORTEVIN-RADET BÉNÉDICTE

Présentation de la marque ALTER OENO

Déposée le 8 décembre 2003 par madame PORTEVIN-RADET BÉNÉDICTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER OENO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est madame PORTEVIN-RADET BÉNÉDICTE domicilié(e) 2 RUE DU PETIT BOUT,49320 LUIGNÉ - 49320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME PORTEVIN-RADET domicilié(e) 2, RUE DU PETIT BOUT,49320 LUIGNÉ - 49320 - France.

La marque ALTER OENO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER OENO est expirée depuis le 8 décembre 2013.


MME PORTEVIN-RADET BÉNÉDICTE - 2 RUE DU PETIT BOUT,49320 LUIGNÉ - 49320 - France


MME PORTEVIN-RADET - 2, RUE DU PETIT BOUT,49320 LUIGNÉ - 49320 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399719 - Publication au BOPI 2004-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Conseil en matière d'hygiène.