Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIBRASONIC
PORTESCAP, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1372971
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1996

Présentation de la marque VIBRASONIC

Déposée le 1 octobre 1986 par la société étrangère PORTESCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIBRASONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PORTESCAP domicilié(e) 165, rue Numa-Droz, 2300 La Chaux-de-Fonds, SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque VIBRASONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIBRASONIC est expirée depuis le 1 octobre 1996.

PORTESCAP a également déposé les autres marques suivantes : VIBRASONIC


PORTESCAP, société de droit suisse - 165, rue Numa-Droz, 2300 La Chaux-de-Fonds, SUISSE. - Suisse


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Machines à laver et à nettoyer, pièces et assemblages mécaniques et en particulier machines à laver et à nettoyer les mouvements horlogers et les pièces qui les constituent, ainsi que tous les articles de la bijouterie, par tous les moyens physiques et chimiques; toutes les pièces et accessoires qui constituent et qui équipent les machines à laver et à nettoyer.