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Marques déposées par PORTES Pascal
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TOUR DE FRANCE DE TENNIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DE FRANCE DE TENNIS
PORTES Pascal

Numéro de dépôt :
1730533
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1994

Présentation de la marque TOUR DE FRANCE DE TENNIS

Déposée le 20 septembre 1984 par PORTES Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUR DE FRANCE DE TENNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PORTES Pascal, domicilié(e) 209ter avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLYBEDEL Dominique,7bis avenue Anatole France, 92100 BOULOGNE - France.

La marque TOUR DE FRANCE DE TENNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DE FRANCE DE TENNIS est expirée depuis le 20 septembre 1994.


PORTES Pascal - 209ter avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLYBEDEL Dominique,7bis avenue Anatole France, 92100 BOULOGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Organisation de matches exhibition à travers le territoire franÇais