Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PORTES CELCO INC
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PORTES CELCO INC.

Numéro de dépôt :
93465405
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 1993 par PORTES CELCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 26 novembre 2024.

Le déposant est PORTES CELCO INC., domicilié(e) ayant son siège social au 445, 1ière avenue, Parc Industriel, St-Romuald, Québec CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORTES BEL'M A/S Monsieur Marcel Dupin - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465405.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 2003.

PORTES CELCO INC a également déposé les autres marques suivantes : CELCO


PORTES CELCO INC. - ayant son siège social au 445, 1ière avenue, Parc Industriel, St-Romuald, Québec CANADA - Canada


PORTES BEL'M A/S Monsieur Marcel Dupin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 20 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166610 - Publication au BOPI 1993-12-20

Republication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Portes d'acier