Déposée le 20 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE domicilié(e) 4, Chemin du Fourneau,21310 BÉZOUOTTE - 21310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 086 188 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE Att : M. L. NICOLAS domicilié(e) 21310 BÉZOUOTTE - France.
La marque ELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE SA - 4, Chemin du Fourneau,21310 BÉZOUOTTE - 21310 - France - SIREN 318086188
PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE Att : M. L. NICOLAS - 21310 BÉZOUOTTE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Produits en ces matières [papier, carton], à savoir : matière filtrante pour filtres vinicoles. Plaques pour la filtration de liquides alimentaires (papier). Bières ; boissons non alcooliques. Boissons alcooliques, vins, champagnes, eaux de vie, liqueurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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