Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTER-BESSON
PORTER BESSON

Numéro de dépôt :
96645494
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque PORTER-BESSON

Déposée le 11 octobre 1996 par la société PORTER BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTER-BESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société PORTER BESSON domicilié(e) Z.I. du Vert-Galan, 2, rue Paul-Appel, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 020 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque PORTER-BESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTER-BESSON est expirée depuis le 11 octobre 2006.

PORTER BESSON a également déposé les autres marques suivantes : 3P PORTER-BESSON GB , PB PORTER BESSON , POP-ON , PORTER PRECISION PRODUCTS 3P , NITROGENIC


PORTER BESSON - Z.I. du Vert-Galan, 2, rue Paul-Appel, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 662020155


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; poinçons, matrices, porte-poinçons, porte-matrices

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).