Déposée le 11 octobre 1996 par la société PORTER BESSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORTER-BESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la société PORTER BESSON domicilié(e) Z.I. du Vert-Galan, 2, rue Paul-Appel, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 020 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.
La marque PORTER-BESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORTER BESSON - Z.I. du Vert-Galan, 2, rue Paul-Appel, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 662020155
CABINET F. WAGRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; poinçons, matrices, porte-poinçons, porte-matrices
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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