Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PB PORTER BESSON
PORTER BESSON

Numéro de dépôt :
96620748
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque PB PORTER BESSON

Déposée le 12 avril 1996 par la société PORTER BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PB PORTER BESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la société PORTER BESSON domicilié(e) Z.I. du Vert Galant, 2 rue Paul Appel, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 020 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque PB PORTER BESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PB PORTER BESSON est expirée depuis le 12 avril 2006.

PORTER BESSON a également déposé les autres marques suivantes : 3P PORTER-BESSON GB , PORTER-BESSON , POP-ON , PORTER PRECISION PRODUCTS 3P , NITROGENIC


PORTER BESSON - Z.I. du Vert Galant, 2 rue Paul Appel, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 662020155


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 3 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436278 - Publication au BOPI 2006-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; poinçons, matrices, porte-poinçons, porte-matrices

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).